Dès que l’on structure un groupe de sociétés, la fiscalité devient un levier de performance aussi important que le chiffre d'affaires. L'objectif ? Éviter les "frottements fiscaux" pour maximiser la capacité d'investissement du groupe.
Deux dispositifs règnent en maîtres dans cet univers : le Régime Mère-Fille (pour les dividendes) et le Régime des Titres de Participation (pour les plus-values de cession).
Mais attention : si ces régimes sont des "accélérateurs de patrimoine" redoutables, ils ne règlent pas la question de la rentabilité de votre trésorerie disponible à court terme. Dans ce guide, nous allons décortiquer ces mécanismes avant de voir comment les combiner avec le Club Deal immobilier pour une stratégie financière complète.
1. Le Régime Mère-Fille : Boostez la remontée de vos dividendes
Le régime des sociétés mères et filiales est un dispositif fiscal optionnel conçu pour éviter la double imposition des bénéfices au sein d'un groupe. Sans lui, les bénéfices seraient taxés une première fois chez la filiale, puis une seconde fois chez la mère lors de la distribution.
Comment ça marche ? (La mécanique des 1,25 %)
Grâce à ce régime, les dividendes perçus par la holding sont exonérés d'Impôt sur les Sociétés (IS) à hauteur de 95 %.
Seule une quote-part de frais et charges (QPFC) de 5 % du montant brut des dividendes reste imposable. Concrètement, pour une holding soumise à un IS de 25 %, cela revient à une imposition réelle de 1,25 %.
L'exemple chiffré : La puissance de l'effet de levier
Imaginons une société qui réalise un résultat net de 100 000 €. Le dirigeant souhaite récupérer cette somme pour réinvestir.
❌ Sans Holding (Détention en direct) : Le dirigeant se verse les 100 000 € en dividendes. Il subit la "Flat Tax" de 30 %. Résultat : Il paie 30 000 € d'impôts et ne peut réinvestir que 70 000 €.
✅ Avec le Régime Mère-Fille : La filiale verse 100 000 € à la Holding. L'IS ne s'applique que sur une base de 5 000 € (les 5 % de quote-part). Résultat : L'opération génère une charge fiscale de seulement 1 250 € (25 % de la quote-part de 5 %) pour la holding, contre 30 000 € d'impôts en cas de détention en direct. Le groupe préserve ainsi 98,75 % de sa capacité d'investissement.
Les conditions à respecter (Checklist)
Pour activer ce levier, trois cases doivent être cochées :
1. Fiscalité : La société mère et la filiale doivent être soumises à l'IS.
2. Seuil : La mère doit détenir au moins 5 % du capital de la filiale.
3. Durée : Les titres doivent être conservés depuis au moins 2 ans (engagement de conservation).
2. Le Régime des Titres de Participation : La "Niche Copé"
Si le régime Mère-Fille optimise les flux annuels (dividendes), le régime des Titres de Participation (souvent appelé "Niche Copé") optimise la cession de votre entreprise.
Comment ça marche ? (La mécanique des 3 %)
Ce dispositif permet une exonération quasi-totale des plus-values à long terme lors de la cession de titres. Ici, la quote-part de frais et charges imposable est de 12 % du montant de la plus-value brute.
Avec un IS à 25 %, l'imposition effective tombe donc à 3 % du montant de la plus-value.
L'exemple chiffré : Maximiser le prix de cession
Prenons un entrepreneur qui cède ses titres avec une plus-value de 1 000 000 €.
❌ Sans la Niche Copé (En direct) : Avec une Flat Tax à 30 %, il paie 300 000 € d'impôts. Il lui reste 700 000 €.
✅ Avec la Niche Copé (Via Holding) : La plus-value est réalisée par la Holding. L'assiette taxable est de 120 000 € (12 %). L'impôt payé est de 30 000 € (25 % de 120 000 €). Résultat : Il reste 970 000 € dans la holding pour lancer de nouveaux projets.
Les points de vigilance
- Exclusion immobilière : Attention, ce régime ne s'applique généralement pas aux sociétés à prépondérance immobilière (comme la plupart des SCI).
- Moins-values : Il n'y a pas de compensation possible. Une moins-value subie sous ce régime n'est pas déductible de votre résultat fiscal classique.
3. Le "problème" de la Holding : Que faire de cet argent ?
Vous avez optimisé vos dividendes (Mère-Fille) et votre cession (Niche Copé). Votre holding se retrouve donc avec une trésorerie importante (les fameux 98 750 € ou 970 000 € de nos exemples).
C'est ici que le bât blesse souvent. Le dirigeant se retrouve face à un dilemme :
1. Laisser l'argent "dormir" sur un compte courant : L'inflation érode silencieusement ce capital chèrement gagné.
2. Réinvestir dans des "Titres de Participation" : Cela implique de bloquer à nouveau les fonds pour 2 ans minimum pour bénéficier des avantages fiscaux.
Mais comment gérer la trésorerie excédentaire à court ou moyen terme (12 à 24 mois) ?
La réponse HouseBase : Dynamiser sans bloquer
C'est précisément pour combler ce vide que les entreprises se tournent vers le Club Deal immobilier. Chez HouseBase, nous proposons une solution complémentaire aux régimes fiscaux.
Contrairement aux titres de participation qui visent le contrôle et le long terme, l'investissement HouseBase (via obligations) vise la rentabilité et une rotation rapide du capital.
La stratégie gagnante : L'allocation hybride
Une holding performante en 2026 ne met pas tous ses œufs dans le même panier.
- Utilisez le Régime Mère-Fille pour vos participations stratégiques cœur de métier.
- Utilisez HouseBase pour placer votre trésorerie disponible.
En investissant sur des opérations de marchands de biens (achat-rénovation-revente), vous faites travailler la trésorerie de votre holding sur des cycles courts, avec une transparence totale et sans aucune gestion de votre part.
Conclusion
Le régime Mère-Fille et la Niche Copé ne sont pas des fins en soi, mais des outils pour préserver votre capital. La véritable création de valeur se fait ensuite, dans la manière dont vous réallouez ce capital préservé.
Ne laissez pas l'avantage fiscal être grignoté par l'inaction financière.
Vous dirigez une holding ou une entreprise avec de la trésorerie excédentaire ? Prenez 15 minutes avec nos conseillers spécialisés "Entreprises" pour découvrir comment nos opportunités de Club Deal peuvent s'intégrer dans votre stratégie patrimoniale.
%20(1).webp)
%20(1).png)
%20(1).png)
.png)
